Présentation de la marque MAISON FOSSIER REIMS - 1756
Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON FOSSIER REIMS - 1756 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER domicilié(e) 20 Rue Maurice Prevoteau - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 269 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISON FOSSIER REIMS - 1756 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813008.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITS FOSSIER S.A., Société anonyme - 20 Rue Maurice Prevoteau - 51100 - REIMS - France - SIREN 378269922
LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559043 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 30 septembre 2011 - Concession de licence n°559045 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 30 septembre 2011 - Concession de licence n°559044 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 8 février 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°569083 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 8 février 2012 - Changement de dénomination n°569084 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Produits de l'imprimerie ; papeterie ; publications, périodiques, magazines, revues, livres, livre de recettes ; dépliants, bulletins d'information ; matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; papier d'emballage ; matériels d'emballage ; cartes ; étiquettes pour emballage ; boîtes (emballage) ; emballages d'aliments ; sacs, pochettes ou emballages décoratifs en carton, en papier ou en matières plastiques ;
Boîtes à biscuits ;
Pâtisserie, gâteaux, gâteaux secs, biscuiterie, biscuits sucrés, biscuits à base de chocolat, biscuits à la cuiller, biscuits fourrés, boudoirs, biscottes, biscuits salés pour l'apéritif, biscuits à base de pâte feuilletée, crackers ; confiserie, sucreries, bonbons, confiseries gélifiées, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, confiseries à base de chocolat, chocolat, caramels, pralines, fondants (confiserie), réglisse (confiserie), dragées, pâtes de fruits, nougat, pâte d'amande, gommes à mâcher non à usage médical ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en gros et en ligne de livres, de sacs en carton, de sacs en papier ou en matières plastiques, de pochettes en carton, de pochettes en papier ou en matières plastiques, d'emballages en carton, d'emballages en papier ou en matières plastiques, de boîtes pour l'emballage, de boîtes à biscuits, de pâtisserie, de gâteaux, de gâteaux secs, de biscuiterie, de biscuits sucrés, de biscuits à base de chocolat, de biscuits à la cuiller, de biscuits fourrés, de boudoirs, de biscottes, de biscuits salés pour l'apéritif, de biscuits à base de pâte feuilletée, de crackers ; de confiserie, de sucreries, de bonbons, de confiseries gélifiées, de confiseries à base d'amandes, de confiseries à base d'arachides, de confiseries à base de chocolat, de chocolat, de caramels, de pralines, de fondants (confiserie), de réglisse (confiserie), de dragées, de pâtes de fruits, de nougat, pâte d'amande, de gommes à mâcher non à usage médical, de boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; de l'huile, de la moutarde.
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